Mentions légales

Article 1 - Propriétaire

Le présent site appartient à monsieur Sylvain STAMBOULIAN, et sert à représenter La liste municipale de Gières Avenir pour l’année 2026.

Une liste municipale, est une entité juridique déclarée en Préfecture.

L’adresse postale de monsieur Sylvain STAMBOULIAN est la suivante :

Adresse à renseigner

Ce site a été créé par FRP à partir de WordPress.

Il est hébergé sur la plateforme suivante : OVH

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Article 2 - De la propriété du site et de ce qu'il contient

Comme nous l’avons signalé dans le paragraphe précédent, le présent site appartient à Sylvain STAMBOULIAN. Les textes, les images, les textures et les polices d’écritures qui le composent sont soit sa propriété exclusive, soit celle des personnes, morales ou physiques, à qui elles appartiennent. Les polices sont soit libre de droit, soit ont fait l’objet d’un achat au préalable.

Les photos présentes sur ce site ont été prise par Gières Avenir, et en sont leur propriété exclusive

Ce site peut contenir des écrits appartenant à des organes de presse. Dans ce cas, il cite clairement son auteur (ou au moins le journal, entendant par là qu’il est le propriétaire légal de cet écrit). Le site peut également présenter des liens HTML qui redirigent le lecteur vers l’article en question sur le site des organes de presse suscités.

Voici la liste des polices utilisés dans le présent site :
Polices de titres : Browalia News – Autre police de titres : Loutters – Polices de corps : Roboto

Article 3 - De la contrefaçon

Puisque la propriété des informations contenues sur le présent site est établie dans le paragraphe précédent, sachez que toute reproduction totale ou partielle sans l’accord des propriétaires sera considérée comme de la contrefaçon et pourra être suivie de poursuite pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Le contenu du présent site est non contractuel et peut être sujet à modification sans préavis, au bon vouloir de son propriétaire.

Article 4 - Règlement Général sur la Protection des Données

Le présent site dispose d’un formulaire de contact. Vos données sont donc collectées, ne serait-ce que pour pouvoir répondre à vos messages. Le présent site n’envoie pas de newsletter. Vos données sont également récoltées par Google Analytics, un outil ayant pour but d’analyser des informations relatives à l’activité de tous site internet, à savoir : les données concernant l’acquisition et le comportement des utilisateurs.

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, sachez que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de toutes vos données. Si vous souhaitez faire valoir ces droits, il vous suffit de faire la demande au propriétaire de ce site par le formulaire de contact. Vous pouvez également contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés :

Soit par le biais de leur site Internet : https://www.cnil.fr

Soit par le biais de leur adresse postale :

CNIL
Service des Plaintes
3 Place de Fontenoy
TSA 80715
75334 PARIS CEDEX 07